Formation
DIF élus

L’Association des Maires de la Charente dispose d’un agrément du ministère de l’Intérieur depuis septembre 2001

Nos formations sont dispensées de façon continue tout au long du mandat et regroupent des thèmes très larges. Notre ambition n’est pas de faire des élus des professionnels des finances ou du droit, mais de leur permettre de maîtriser parfaitement leur fonction et de travailler en harmonie avec le secrétaire général (qui très souvent accompagne l’élu dans nos sessions).

Les formations sont assurées par des avocats, des juristes, des professeurs, mais aussi des professionnels retenus pour leurs compétences et leur savoir-faire. Elles peuvent être organisées conjointement avec les services de l’État ou du Conseil Départemental quand cela s’avère nécessaire ou en collaboration avec d’autres structures partenaires des collectivités comme le Centre de Gestion, le CNFPT par exemple.

Un parcours de formation est établi sur le mandat 2020/2026 sur les thèmes suivants :

• Finances, marchés, assurances (analyse financière, MAPA, …)
• Gestion des services publics & domaine privé (cimetière communal, voirie, …)
• Maires/Adjoints (le rôle du maire et de l’adjoint, élections, …)
• Urbanisme (PLU et autres documents d’urbanisme, PLU intercommunal, …)
• Rencontre avec les institutions (Procureur de la République, A.R.S., Gendarmerie&Police, …)
• Développement personnel (prise de parole en public, annoncer une nouvelle difficile, …)

DIF élus

Quelle démarche suivre si un(e) élu(e) local(e)n’arrive pas à s’inscrire en formation ou que ses droits élus ne s’affichent pas ?

saisie offre
Si un élu local souhaite s’inscrire sur une formation en utilisant ses droits élu, il doit obligatoirement être connecté et reconnu en tant qu’élu.

Des tutoriels ont été mis à leur disposition sur Mon Compte Formation :

Certains élus peuvent se retrouver dans un des cas suivant :

  1. Ils n’arrivent pas créer leur compte, ils sont élus et retraités / ils ont plus de 70 ans.
  2. Ils ont bien créé leur compte, ils y accèdent mais ils ne visualisent pas leurs droits élu.
    Ils sont bien connectés (nom et prénom apparaissent en haut à droite) et ils ont cliqués sur l’onglet DROITS ou sur l’espace dédié Mon compte élu mais les droits acquis au titre de leur mandat n’apparaissent pas, repérable avec la cocarde.
  3. Ils ont reçu un lien de la part d’un organisme de formation mais quand ils cliquent dessus ce message apparait : « la formation n’est pas disponible ».

Le catalogue des formations mandat est exclusivement réservé aux élus locaux, ils doivent donc se connecter et être reconnus comme élu et pour pouvoir consulter le lien envoyé par l’organisme de formation. A noter : la fiche formation est visible 24 heures après sa mise en ligne.

Un article a été mis à disposition sur Mon Compte Formation « Je suis un élu(e) local(e) – Je n’arrive pas à m’inscrire en formation ou mes droits Elu ne s’affichent pas. Comment faire ? ».

Une vidéo explicitant la situation est disponible sur Mon Compte Formation.

Pour vous aider, nous vous invitons à consulter le document pas-à-pas téléchargeable ci-dessous.

Fichier
MCE_inscription_elu_02-2022.pdf – Taille du fichier: 1.22 Mo

A quelle date mes droits sont-ils crédités sur mon compte ?

(mise à jour 02 2022)

L’alimentation des comptes sur Mon Compte Élu se fait chaque année à la date anniversaire du troisième lundi suivant le premier tour de l’élection qui a permis l’accès au mandat, soit :

-le 30 mars si vous êtes un élu municipal,

-le 5 juillet si vous êtes un élu départemental ou régional.

En cas de cumul de mandat, c’est le mandat le plus ancien qui est pris en compte.

Exemple : Vous êtes élu communal mais également élu départemental votre compte sera alimenté le 30 mars (dans la limite du plafond).

MON COMPTE ÉLU

A compter du 1 janvier 2022, une application mobile et site internet permettront l’accès à plusieurs services :

  • Consultation et utilisation de vos droits
  • Consultation du solde DIF en euros
  • Accès en ligne au catalogue de formations
  • Achat d’une prestation de formation

Communication relative aux nouvelles modalités d’utilisation du COMPTE DIF ELUSMON COMPTE ELU

Vous souhaitez vous connecter à votre compte ou vous inscrire à une formation et vous rencontrez des difficultés lors de l’authentification FranceConnect.

L’accès à votre espace personnel, ou l’inscription à une formation nécessite la vérification préalable de votre identité.

Pour permettre votre authentification et assurer une connexion sécurisée :

  • Assurez-vous d’être inscrit sur le site Mon Compte Formation (sans utiliser FranceConnect), sinon nous ne pourrons pas traiter votre demande
  • transmettez-nous une copie, scan, ou photo du recto et du verso de votre carte nationale d’identité, ou de votre passeport*, de votre titre de séjour mentionnant les informations suivantes :

o            Nom de naissance,

o            Nom usuel ou marital,

o            Prénom(s),

o            Date de naissance,

o            Lieu de naissance,

o            Nationalité

* Dans le cas ou la langue de votre passeport n’est pas le français, saisissez également dans le corps du message en langue française ces différentes informations à l’adresse suivante :

dfp_mcf_gestion-des-droits-et-formations@caissedesdepots.fr

Assistance téléphonique Caisse des Dépôts : 09 70 82 35 51

Le secrétariat de l’AMF16 se tient à votre disposition pour tout renseignement.

DROIT INDIVIDUEL à la formation (DIF élus)

Ouvert à tous les élus locaux, le droit individuel à la formation (DIF) (crée par la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015) vise le financement de toutes les formations nécessaires à l’exercice du mandat d’un élu.

Les élus cotisent auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ce qui leur donne droit à un crédit de formation en euros (80€/heure – 300€ au titre du reliquat de 2020  ; 400€ au titre de l’année 2021).

Les formations DIF élus doivent être dispensées par un organisme qui a l’agrément formation élus. C’est dans ce cadre et à la demande des élus que l’Association des Maires de la Charente intègre  » des élus DIF  » dans la mise en place de ses formations.

https://retraitesolidarite.caissedesdepots.fr/dif-elus

Quels sont mes droits en tant qu’Elu ?

Mon compte Élu concerne le dispositif du Droit individuels à la formation des élus (DIFE) et permet aux élus locaux qui le souhaitent de suivre des formations, à leur initiative :

  • en lien avec leurs fonctions électives,
  • ou des formations facilitant leur réinsertion professionnelle à l’issue de leur mandat.

 

À quoi ça sert ? 

 

Ces droits formations sont acquis en cours de mandat et ils peuvent être utilisés pendant toute la durée de votre mandat. Dans le cas d’une formation contribuant à la réinsertion professionnelle, les droits peuvent également être utilisés pour une formation dont la date de fin se situe dans les six mois qui suivent l’expiration du mandat, si vous n’exercez plus aucun mandat électif local et si vous n’avez pas liquidé vos droits à pension.

Comment sont-ils financés ? 

Le décret n° 2016-871 du 29 juin 2016, révisé par le décret n° 2021-596 du 14 mai 2021, précise entre autres les conditions de financement du DIFE. Le fonds géré par la Caisse des Dépôts et Consignations est financé par une cotisation obligatoire annuelle prélevée sur le montant brut des indemnités de fonction versées aux élus (1%) des communes, des EPCI à fiscalité propre, des départements et des régions.

Qui bénéficie de droits individuels à la formation des élus ?

Tous les élus locaux, indemnisés ou non, acquièrent des droits individuels à la formation et ce, dès votre première année de mandat.
Tous les élus locaux sont concernés que ce soit au titre d’un mandat municipal, intercommunal, départemental, régional, ou de collectivités spécifiques.

 

 

 

Le droit des élus à la formation

 

Le droit des élus à la formation

  • L’article L. 2123-12 du CGCT dispose que «les membres d’un conseil municipal ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions». Ce droit est également reconnu aux membres des organes délibérants des communautés d’agglomération (article L. 5216-4, des communautés urbaines et des communautés de communes (article L. 5214-8).
  • Dans les trois mois suivant son renouvellement et tous les ans, le conseil municipal (ou communautaire) délibère sur l’exercice du droit à formation de ses membres. Il détermine les orientations et les crédits ouverts à ce titre.
  • Un tableau récapitulant les actions de formation des élus financées par la commune est annexé au compte administratif. Il donne lieu à un débat annuel sur la formation des membres du conseil municipal.
  • Les communes membres d’un EPCI à fiscalité propre peuvent lui transférer la compétence « formation ». L’EPCI prendra alors en charge la formation des conseillers municipaux qui ne sont pas conseillers communautaires. Ce transfert implique le vote d’une délibération sur l’exercice du droit à formation des élus municipaux des communes membres, la réalisation d’un tableau récapitulatif et la tenue d’un débat annuel. Ce transfert entraîne de plein droit la prise en charge par le budget de l’EPCI des frais de formation.

 

La prise en charge des frais

 

La prise en charge des frais

Pour les élus à compter du 1er janvier 2016

Les frais de formation constituent une dépense obligatoire (compte n° 6535) pour la commune ou l’EPCI, à condition que l’organisme dispensant la formation soit agréé par le ministre de l’Intérieur.

Un montant plancher dédié aux dépenses de formation des élus doit être inscrit au budget. Il ne peut être inférieur à 2 % du montant total des indemnités de fonction, éventuellement majorées, qui peuvent être allouées aux membres du conseil. Le montant réel des dépenses de formation ne devra pas excéder 20 % de ce même montant.

Les crédits non consommés dans l’année seront affectés en totalité au budget de l’exercice suivant dans la limite du mandat en cours. Dans les communes et communautés de 3 500 habitants et plus, une formation est obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat pour les élus ayant reçu une délégation. Cette disposition s’applique dès le 1er janvier 2016 en cas d’élection d’un nouvel adjoint.

Pour les agents

Les formations s’adressent en priorité aux élus. Toutefois, des agents communaux pourront être autorisés à y participer dans la limite des places disponibles.

Les frais de formation incluent :
• les frais de déplacement qui comprennent, outre les frais de transport (cf. barèmes des décrets et arrêté du 3 juillet 2006 applicables aux fonctionnaires), les frais d’hébergement et de restauration,
• les frais d’enseignement,
• la compensation de la perte éventuelle de salaire, de traitement ou de revenus, justifiée par l’élu. Elle est plafonnée, par élu et pour la durée du mandat, à l’équivalent de 18 fois 7 heures, rémunérées à une fois et demie la valeur horaire du SMIC.

 

modalités d’exercice de leur droit par les élus salariés

 

Modalités d’exercice
de leur droit par les élus salariés

  • Les élus salariés, fonctionnaires ou contractuels, ont droit à un congé de formation de 18 jours pour toute la durée de leur mandat et quel que soit le nombre de mandats qu’ils détiennent.
  • Les élus salariés doivent faire une demande écrite à leur employeur au moins 30 jours avant le stage en précisant la date, la durée du stage et le nom de l’organisme de formation agréé par le ministre de l’intérieur.
  • Si l’employeur n’a pas répondu 15 jours avant le début du stage, la demande est considérée comme accordée. Mais, si l’employeur estime, après avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel, que l’absence du salarié aurait des conséquences préjudiciables à la production et à la bonne marche de l’entreprise, la demande peut être refusée, à condition toutefois d’être motivée et notifiée à l’intéressé. Si l’élu salarié renouvelle sa demande 4 mois après notification d’un premier refus, l’employeur est obligé de lui répondre favorablement.
  • Les élus salariés dans une collectivité, un établissement ou un organisme relevant du droit public sont soumis au même régime. Les décisions de refus, s’appuyant sur des nécessités de service, doivent être communiquées avec leur motif à la commission administrative paritaire au cours de la réunion qui suit cette décision.

 

Les fondamentaux de la commande publique

Mercredi 28/09/2022
Salles A&B
Centre de Gestion de la Charente
30 rue Denis Papin
16000 ANGOULÊME
Madame Laurence TOUSSAINT Effeména Consulting

La formation proposée a pour objectif d’apporter aux acteurs locaux de la commande publique les connaissances de base indispensables pour une pratique efficace et sécurisée de l’achat.

Objectifs

► Comprendre les notions fondamentales de la commande publique

► Appliquer la réglementation

► Appréhender les responsabilités liées à la passation

► Sécuriser ses pratiques d’achat

Bulletin d’inscription
A RETOURNER A L'AMF16 avant le 13/09/2022
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Programme

 

9 heures : début de la séance

Contexte général

  • Composantes du droit de la commande publique
  • Evolution récente de la règlementation
  • Définition et principes généraux de l’achat public

 

Les seuils et procédures

  • La computation des seuils
  • Les principales procédures
  • Les obligations de publicité

 

Les acteurs de la commande publique

  • L’assemblée délibérante
  • Le Maire
  • La Commission d’Appel d’Offres

 

Les pièces constitutives d’un marché et leur rédaction

  • Les pièces réglementaires et contractuelles
  • La rédaction des pièces (CCTP, CCAP, AE, RC….)

 

12 heures : Déjeuner

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

La dématérialisation

  • Les obligations de dématérialisation
  • Le profil d’acheteur
  • La signature électronique

 

 

L’analyse des offres et le choix de l’attributaire

  • Les critères de choix des offres
  • La notation
  • La négociation
  • L’information des candidats non retenus
  • La signature du marché
  • La notification
  • La transmission au contrôle de légalité

 

Les organes de contrôle et le risque juridique

  • Le contrôle du Préfet
  • La Chambre Régionale des Comptes
  • Le contentieux administratif
  • Le risque pénal

 

Le règlement amiable des différends

  • Présentation de la médiation dans les marchés publics

16 heures 30 : Fin des travaux

 

Les clés de L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL ANNUELMise en situation - atelier

Jeudi 6/10/2022
Salle C
Maison de Bourgine
1 rue de Bourgine
16000 ANGOULEME
intervenant : Madame Sophie FALAISE Consultante en ressources humaines Formatrice CNFPT
Bulletin d’inscription
A retourner avant le le 21/09/2022
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Programme

 

9 heures 

Matin : rappels des aspects règlementaires

 

  1. Objectifs de l’entretien
  • Faire un bilan
    • Redéfinir le cadre de référence
  • Porter une appréciation
    • Réussites / Freins / résultats
  • Définir des axes de progrès
    • Compétences à développer
    • Moyens à mettre en œuvre
  • Enregistrer les attentes et les souhaits
    • Formation
    • Evolution
  • Elaborer un contrat d’objectif
    • Qu’est-ce qu’un objectif ?

 

  1. Intérêt de l’entretien professionnel
  • Le cadre légal/ les incidences pour l’agent
  • Créer un espace de dialogue
  • Redéfinir ou repréciser les missions
  • Ajuster
  • Ecouter les aspirations/ la motivation

 

  1. Méthodologie de la conduite
  • Respecter le temps de parole
  • Ecouter
  • Expliquer
  • Comprendre
  • Reformuler

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

Après-midi : mise en situation – atelier

 

Jeux de rôle

 

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

PRENDRE LA PAROLE ET DÉBATTRE(Séance réservée aux élus)

Mercredi 12/10/2022
Maison de Bourgine
1 place de Bourgine
16000 ANGOULÊME
Intervenant : Alain CARTAU (formateur)

Déroulé de la formation :

• Préparation
• Comprendre les ressorts de la communication avec un public
• Maîtriser les composants de la communication non-verbale
• Savoir capter l’attention grâce à la communication para-verbale
• Gérer les interruptions, les provocations et les contextes tendus
• Improviser une prise de parole
• Lancer le débat.

À la fin du stage, les stagiaires reçoivent un support pédagogique et un Plan d’Action de Progrès.

 

Bulletin d’inscription
à retourner à l'AMF16 : séance du 12/10/2022 avant le 27/09/2022
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Programme

 

8 heures 30 : Accueil

9 heures : début de la séance

12 heures : Déjeuner

13 heures 30 : Reprise de la formation

16 heures 30 : Fin des travaux

 

PRÉPARATION
Définir ses objectifs principaux et secondaires
Cerner son auditoire, son niveau, ses attentes, ses perceptions, ses tensions
Trouver les idées maîtresses de sa prise de parole
Choisir le plan approprié
Construire un scénario et un découpage
Trouver les preuves et la façon d’imaginer ses points de vue avec le storytelling
Rédiger rapidement et facilement son intervention avec la méthode de Quintilien
Détecter et analyser ses inhibitions, ses craintes et ses atouts
Exercices : Construction d’une intervention

COMPRENDRE LES RESSORTS DE LA COMMUNICATION AVEC UN PUBLIC
La notion de filtre ou notre manière très personnelle de voir le monde
Le schéma de la communication
Les 3 dimensions de la communication et leur impact respectif sur la diffusion d’un message
Maîtriser son trac et son stress
Exercices : Exercices de maîtrise du trac

MAÎTRISER LES COMPOSANTS DE LA COMMUNICATION NON-VERBALE
Le V.A.K.O.G.
Le regard, les mimiques, la posture, la gestuelle
Les déplacements et l’espace de l’orateur
L’impact de la tenue vestimentaire, les emblèmes
Les 4 postures et leur « signification » psychologique
L’état d’esprit à cultiver et son influence sur notre communication
Exercices : Mises en situations filmées

 

SAVOIR CAPTER L’ATTENTION GRACE A LA COMMUNICATION PARA-VERBALE
Le rôle de la respiration
La diction et l’articulation
Le volume de la voix
La prosodie (l’inflexion, le ton, la tonalité, l’intonation, l’accent, la modulation que nous donnons à notre expression orale)
L’utilisation des pauses, le débit, la répétition
La codification d’un texte
Utiliser à bon escient les « trucs d’orateur »

GÉRER LES INTERRUPTIONS, LES PROVOCATIONS ET LES CONTEXTES TENDUS
Gérer les contextes tendus
Définir les règles du jeu d’intervention
La gestion maîtrisée des provocations, des remarques
Comment gérer les participants difficiles
Exercices : Mises en situations filmées

IMPROVISER UNE PRISE DE PAROLE
Les techniques d’improvisation
L’entame et la conclusion
Les repères non verbaux
Les techniques d’approbation
Exercices : Mises en situations filmées

LANCER LE DÉBAT
L’objectif du débat : identifier le message principal à transmettre
Structurer le message selon l’objectif, la cible, le contexte
Tenir le fil conducteur et nourrir le propos
Gérer la contradiction
Rebondir, distribuer
Exercices : Mises en situations filmées

À la fin du stage les stagiaires reçoivent un support pédagogique et un plan d’action de progrès.

 

 

LA RELATION ÉLUS/AGENTS

Vendredi 21/10/2022
Salle C
Maison de Bourgine
16000 ANGOULEME
Intervenant : Monsieur Hugues FOURAGE Consultant formateur, Ancien DGS et élu Vacataire à l’université de Droit Poitiers : management territorial, formateur CNFPT sur la loi de transformation

OBJECTIFS

Le couple élus et secrétaire de mairie ou DGS représente un binôme essentiel au bon fonctionnement de la commune mais dans le cadre d’une organisation où chacun doit trouver sa place.

Bulletin d’inscription
A retourner avant le le 30/09/2022
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Programme

 

DESCRIPTION

Comme on peut souvent l’entendre pour les petites communes, le couple maire-secrétaire de mairie représente le binôme essentiel du bon fonctionnement et de la bonne organisation de la mairie, mais aussi de la commune. Il en est de même pour les grosses communes où les relations entre maires et DGS sont parfois source de tension.

Ne dit-on pas que les élus sont en charge des politique et les salariés de l’exécution de ces politiques. Dans cette ordre L’élu municipal en tout premier lieu le Maire est donc le seul habilité à communiquer publiquement. Hors L’époque a changé et les cadres territoriaux acceptent de moins en moins de rester dans l’ombre. »

La délimitation entre les 2 types de fonctions n’est pas une frontière précise et étanche, et elle est forcément poreuse, pour permettre une bonne complémentarité des rôles.

9 heures 

 

PROGRAMME

Le Maire rôle et fonction

  • Chef de l’administration communale
  • Supérieur hiérarchique des agents de la commune

 

Le Maire administrateur de la commune en charge de :

  • L’organisation de la commune
  • Du personnel
  • De l’élaboration et de l’exécution du budget

Schéma d’organisation

  • Quel est le schéma d’organisation de votre commune ?

 

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : prise de la formation

Les agents de la fonction publique territoriale

  • Le statut
  • Les emplois contractuels
  • Les emplois fonctionnels
  • Le collaborateur de cabinet
  • Les carrières et cadre d’emploi
  • Les droits et obligations des fonctionnaires
  • La discipline

Travailler ensemble au service d’un territoire

  • La mission des élus
  • La place de l’administration et ses missions

Organisation, périmètre et méthode
Les relations individuelles

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

 

Nouveau régime indemnitaire :LE RIFSEEP

Vendredi 28/10/2022
Salles A et B
Centre de Gestion de la Charente
30 rue Denis Papin
16000 ANGOULEME

Intervenant : Monsieur Xavier GENET Conseil-Formation

Objectifs : Appréhender les nouvelles règles juridiques du régime indemnitaire, maîtriser les concepts et les outils de modulation du régime indemnitaire, concevoir les étapes pour faire évoluer le régime indemnitaire de sa collectivité, cerner l’enjeu de la communication dans ce projet

 

Publics : Tout élu intéressé par la dimension rémunération des agents

 

Méthodes : apports de connaissances, exemples, échanges entre stagiaires

Bulletin d’inscription
A retourner avant le 07/10/2022
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Programme

 

9 heures 

Première demi-journée (dont pause 15 mn)

 

Introduction

 

  • Présentation du formateur
  • Présentation du programme

(15 mn)

 

  1. Les principes généraux du régime indemnitaire

(15 mn)

 

  • Les natures du régime indemnitaire
  • Transfert de compétences au profit de l’organe délibérant
  • Parité avec les corps de la FPE et exceptions

 

  1. Approche juridique du RISEEP

(1 heure 15)

 

  • Légalité des avantages attribués
  • Principes
  • Part fixe : l’IFSE
  • Part variable : Le CEA
  • Agents concernés
  • Délais de mise en œuvre
  • Articulation avec les autres primes et indemnités

 

  1. Etapes statutaires de la mise en œuvre du régime indemnitaire

(30 mn)

 

  • Avis du CT
  • Délibération
  • Arrêté

 

  1. L’approche managériale du RIFSEEP : un régime indemnitaire pour quoi faire ?

(2 heures)

 

  • Pour motiver. C’est à dire ? (rappel sur la motivation : Maslow Hersberg)
  • Le transfert du RI par grade, un contresens (Classer les grades dans les groupes et non classer les emplois dans les groupes)

 

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

Deuxième demi-journée (dont pause 15 mn)

 

  • Premier niveau d’IFSE : Pour reconnaître la valeur d’un poste
  • Méthode de la cotation
  • L’approche empirique du classement des emplois
  • Deuxième niveau d’IFSE : Pour reconnaître un intérim, une sujétion, responsabilité, compétence
  • Troisième niveau d’IFSE : Pour apporter un complément de rémunération, le « smic métier »
  • Quatrième niveau d’IFSE : Pour prendre en compte l’expérience, le marché du travail, la mobilité
  • L’intéressement collectif et le projet exceptionnel
  • Le CIA et la gestion par objectifs
  • Le CIA et la manière de servir
  • Le CIA et l’entretien professionnel
  • RIFSEEP et absentéisme

 

 

 

 

 

 

  1. Assurer la transition entre 2 régimes indemnitaires

(30 mn)

 

  • L’application immédiate
  • L’application à terme
  • Le maintien temporaire
  • Les indemnités dégressives

 

  1. Les étapes du projet

(30 mn)

 

Evaluation à chaud

(15 mn)

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

 

Les biens vacants et sans maître – Les bâtiments menaçant ruine

Jeudi 17/11/2022
Salle C
Maison de Bourgine
1 place de Bourgine
16000 ANGOULEME
Intervenant : Ancien Bâtonnier Thomas DROUINEAU Avocat associé au sein du cabinet DROUINEAU 1927
Bulletin d’inscription
A retourner avant le 25/10/2022
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Programme

 

Propos introductifs et textes applicables

 

I – L’exercice du pouvoir de police générale du Maire

1.1. Les situations d’extrême urgence
1.2. Le pouvoir d’injonction

 

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

II – La mise en œuvre des procédures de péril (ordinaire et imminent) : pouvoir de police spéciale du Maire pour les immeubles menaçant ruine

2.1. La procédure de péril imminent
2.2. La procédure de péril ordinaire
2.3. Les cas pratiques

 

III – Les procédures annexes

3.1. L’acquisition

3.2. La demande de déclaration de vacance

3.3. Les biens sans maître

3.4. Déclaration de parcelle en état d’abandon

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

Gérer les conflits de voisinage dans les collectivitésSÉANCE ANNULÉE : Vendredi 08/07/2022

Vendredi 02/12/2022
Salle du Temps Libre
74 Rue de l'Égalité - 16160 GOND-PONTOUVRE
Intervenante : Sylvie DEGEORGE (SD Médiation & Coaching)

Objectifs pédagogiques :

• Connaître les aspects juridiques des troubles de voisinage
• Comprendre votre marge de manœuvre
• Obtenir des éléments de communication pour faire face aux usagers (entreprises et particuliers concernés)
• Apprendre à faire baisser la température émotionnelle pour résoudre de façon pérenne les conflits de voisinage.

 

Bulletin d’inscription
A RETOURNER A L'AMF16 = séance du 08/07/2022 : avant le 17/06/2022 - séance du 02/12/2022 : avant le 10/11/2022
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Programme

 

8h30 : Accueil

 

9h : Début de la séance

Les lois
La position des élus et leur autorité dans la collectivité (pouvoir de police)
Que disent les lois ?
Les parties prenantes (ex : bailleur et locataire)
Clause d’exonération
Les définitions de troubles de voisinage
Quels sont-ils (bruits/odeurs/stationnement/activités professionnelles…) ?

Exemples de la formatrice ET exemples des participants

Quand sont-ils à tolérer ?
Quand deviennent-ils des troubles ? Quand agir ?

 

12h : Déjeuner

 

13h30 : Reprise de la formation

• Les actions
• Les faits
• L’analyse de la situation
• Les preuves et documents
• Le dialogue par le biais de la médiation
• Déroulé d’un processus classique
• Qui inclure dans le processus
• Autres procédures possibles (conciliation / tribunaux)

 

16h30 : Fin des travaux

 

Les règles fondamentales en matière de responsabilité administrative et pénale des élus

Lundi 05/12/2022
Salle C
Maison de Bourgine
1 place de Bourgine
16000 ANGOULEME
Intervenant : Jean-Christophe MENARD Avocat au Barreau de Paris - Docteur en droit Maître de conférences à l’IEP de Paris

Objectifs 

Distinguer la responsabilité administrative de l’élu et celle de la collectivité

► Dissocier les notions de responsabilité « administrative » et « pénale »

►Appréhender, à partir de cas concrets, les cas d’engagement de la responsabilité du maire

Bulletin d’inscription
A retourner avant le 14/11/2022
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Programme

 

  1. Quelle responsabilité administrative pour les élus et les collectivités ?

1.1 Préalable : distinguer « responsabilité des élus » et « responsabilité de la commune »

 

1.2 L’engagement de la responsabilité « pour faute » et « sans faute »

Le champ d’application de la responsabilité « pour faute »

L’auteur de la faute

Les différentes catégories de fautes retenues par le juge

Exemples concrets

 

 

 

 

Le champ d’application de la responsabilité « sans faute »

L’auteur de la faute

Les secteurs concernés par la responsabilité sans faute

Exemples concrets

 

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

Les conditions d’exonération de la responsabilité

 

Les conditions d’indemnisation des victimes

 

1.3 Les conditions d’attribution de la protection fonctionnelle de l’élu

 

  1. Responsabilité pénale : comment prémunir les élus ?

 

2.1 Préalable : distinguer la responsabilité pour faute intentionnelle et non-intentionnelle

 

2.2 Les conditions d’engagement de la responsabilité pénale

 

2.3. Les principales infractions susceptibles d’être commises par un élu dans le cadre de son mandat

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

La relation COMMUNE ASSOCIATIONS

Vendredi 04/11/2022
Salle C
Maison de Bourgine
16000 ANGOULÊME
Intervenant : Hugues FOURAGE Consultant formateur, Ancien DGS et élu Vacataire à l’université de Droit Poitiers : management territorial, formateur CNFPT sur la loi de transformation

OBJECTIFS

A travers échanges et expériences comprendre ce qui fait et fera

la relation commune/associations

Bulletin d’inscription
à retourner à l'AMF16 avant le 13/10/2022
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Programme

 

DESCRIPTION

La relation communes/associations n’est pas qu’une question de droit mais plutôt une nouvelle forme de gouvernance dans laquelle chacun doit trouver sa place au service d’un territoire.

 

PROGRAMME

Une association de quoi s’agit-il ?

Nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations

La relation avec l’association repose sur des règles de bon sens

La contractualisation

Les subventions aux associations

Mise à disposition de biens et de personnels

Gestion de fait

Les associations dans l’évolution de l’intercommunalité

 

Le cadre juridique de la domanialité publique et privée

Mardi 06/12/2022
Salle C
Maison de Bourgine
1 place de Bourgine
16000 ANGOULEME
Intervenant : Jean-Christophe MENARD Avocat au Barreau de Paris - Docteur en droit Maître de conférences à l’IEP de Paris

Objectifs 

Connaître les règles applicables domaine public et privé de la commune

► Savoir gérer et protéger les biens de la commune

► Appréhender, à partir de cas concrets, les moyens de rentabiliser et de valoriser le domaine public et privé de la commune

Bulletin d’inscription
A retourner avant le 7/11/2022
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Programme

 

9 heures

  1. Savoir délimiter le domaine public et maîtriser son évolution

1.1 Ce quil faut entendre par « domaine public » de la commune

Les règles posées par le code de la propriété des personnes publiques Les principes régissant le domaine public et ses conséquences pratiques.

Exemples concrets

 

1.2 Ce quil faut entendre par « domaine privé » de la commune

La définition du domaine privé par la jurisprudence
Les conséquences de cette qualification

Exemples concrets

 

12 heures : Déjeuner

 

13 heures 30 : Reprise de la formation

 

  1. Savoir gérer et valoriser le domaine de la commune

2.1 La protection du domaine public

 

La police du domaine public

Les servitudes

Les contraventions de grande voirie

2.2 Lévolution du domaine public

L’incorporation au domaine public de nouveaux biens

La sortie de biens du domaine public : désaffectation et déclassement

2.3. Savoir exploiter et gérer le domaine de la commune

L’occupation du domaine de la commune

Le contentieux des conventions d’occupation du domaine public

 

16 heures 30 : Fin des travaux

 

POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE

Jeudi 10/11/2022
Salle C - Maison de Bourgine
1 place de Bourgine
16000 ANGOULEME
Intervenant : Jean-Christophe MENARD - Avocat à la Cour - Docteur en droit - Maître de conférences à Sciences Po Paris

Le maire est l’autorité de police administrative au nom de la commune. Il possède des pouvoirs de police générale lui permettant de mener des missions de sécurité publique, tranquillité publique et salubrité publique.

Bulletin d’inscription
à retourner avant le 19/10/2022
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Programme

 

8h30 : Accueil

 

9h : Début de la séance

 

  1. La nature des pouvoirs de police du maire

Que recouvre la protection de « l’ordre public » ?

La distinction entre les pouvoirs de police administrative générale et spéciale

L’évolution du pouvoir de police du maire

La conciliation des pouvoirs de police du maire avec ceux du préfet

Quelles sont les relations entre le maire et le procureur ?

 

  1. La légalité des actes du maire dans l’exercice de son pouvoir de police

Quelles sont les mesures qu’un maire peut prendre dans le cadre de son pouvoir de police administrative et judiciaire ?

Etude de cas concrets : stationnement, police des édifices, mendicité, prévention de nuisances, police de l’environnement, etc.

Quels sont les motifs d’illégalité d’une mesure de police ?

 

12h : Déjeuner

 

13h30 : Reprise de la formation

 

 

  1. Les responsabilités du maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police

Les conditions d’engagement de la responsabilité administrative du maire et les risques encourus

Les conditions d’engagement de la responsabilité civile du maire et les risques encourus

Les conditions d’engagement de la responsabilité pénale du maire et les risques encourus

 

16h30 : Fin des travaux

 

LEGISLATION FUNERAIRE et GESTION COMMUNALE OU MUTUALISEE DES CIMETIERES

Jeudi 22/12/2022 - Vendredi 23/12/2022
Salles A et B
Centre de Gestion 16
30 rue Denis Papin
16000 ANGOULEME

Intervenant : Patrick LOIZEAU - Ancien Conservateur des Cimetières à La Rochelle (17) - Formateur au CNFPT - Chargé de cour à l’Université d’Angers - Co-auteur aux Editions WEKA
Bulletin d’inscription
Séance du 22/12/2022 : à retourner avant le 01/02/2022 - Séance du 23/12/2022 : en cours - le secrétariat de l'AMF16 se tient à votre disposition pour tout renseignement
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Programme

 

PROGRAMMES

jeudi 22 décembre 2022

LÉGISLATION FUNÉRAIRE et GESTION COMMUNALE OU MUTUALISÉE DES CIMETIÈRES

Objectifs pédagogiques

  • Appréhender la législation funéraire récente
  • Développer les connaissances en matière de droit funéraire
  • Gestion pratique et réglementaire des cimetières

 

8 heures 30 : Accueil

9 heures :début séance

Le cimetière communal

  • L’obligation de disposer d’un cimetière
  • Les dimensions, les équipements
  • Le droit à inhumation, la neutralité
  • Les carrés « confessionnels »

Le cimetière privé

  • L’inhumation en terrain privé
  • Règles et contraintes

Le cimetière communal

  • Les emplacements traditionnels
  • Les règles liées à l’inhumation
  • La dimension des emplacements
  • Le droit à la construction et à plantation
  • Les espaces inter-tombes, les passe-pieds
  • Le terrain commun, le terrain concédé
  • Le caveau provisoire, l’ossuaire
  • Le site cinéraire
  • Le terrain commun, le terrain concédé
  • Le caveau provisoire, l’ossuaire
  • Le site cinéraire

12 heures : Déjeuner

14 heures : Reprise de la formation

Les concessions funéraires

  • Création et caractéristiques
  • Délivrance, renouvellement, rétrocession
  • Reprise administrative et matérielle (à échéance et / ou pour état d’abandon)
  • Devenir des corps
  • Devenir des monuments et caveaux

 

Les exhumations (et réductions) de corps

  • Démarches et procédures
  • Déroulement de l’opération, surveillance
  • Gestion et destination des corps exhumés

L’hygiène funéraire dans les cimetières

 Les moyens et les outils de gestion

  • Gestion mutualisée des cimetières dans le cadre d’une communauté de communes ou d’une commune nouvelle

 Le Patrimoine Funéraire

17 heures : Fin des travaux

 

 

 

vendredi 23 décembre 2022

Modules d’accompagnement des collectivités en matière de gestion de cimetières

en cours